@Sandy.
Je trouve que ta démarche tient beaucoup de l’analyse marxiste, à chaque étape de son développement économique, la société génère la structure politique résultant du rapport de force entre les classes.
Et pourtant Castoriadis conteste cette analyse, il considere l’imaginaire comme une donnée déterminante de nos choix.
Ce projet à lui seul meriterai bien un "Wiki" :" Comment implanter la démocratie dans votre commune".P.S : personnellement pour l’association,le parti, le chose… je verrai bien un truc du style , « le plan D » ou « Le D », comme démocratie et comme le Dé du tirage au sort.
Le http://etienne.chouard.free.fr/wikiconstitution me semble tout adapté, il faudrait seulement une nouvelle section…
Peux-tu être plus précis(e) sur les objections que tu formules, Sandy ?.
J’avoue ne pas pouvoir débattre avec toi sans des objections explicites ?
S'il y a de bonnes idées, elles sont noyées dans un grand nombre de mauvaises et par mauvaises je ne porte pas de jugement définitifLesquelles sont bonnes et lesquelles sont mauvaises ?
Vous dites avoir l'esprit ouvert, mais pourtant vous souffrez de nombreuses questions tabous et de dogmes, car ayant sur pas mal de choses des idées bien arrêtées, vous refusez de les remettre en cause et refusez même d'essayer de faire preuve de discernement.Encore une fois lesquelles ?
Si vous fondez un mouvement politique sur une telle base,De quelle base parle-t-on exactement stp ? et quelle serait d'aprés toi la bonne base ?
Sortez de la théorie et confrontez un peu vos idées à la réalité, acceptez de débattre réellement et jusqu'au bout des objections qui vous sont faites, tout cela ne vous ferait pas de mal.Personnellement j'attends cela avec impatience, l'idée d'un mouvement citoyen ne trouve pas à tes yeux de crédit ? Peux-tu être plus explicite ?
Je t’en remercie d’avance.
Une question pour les GC. J’imagine que les tirés au sort des GC sont porteurs des décisions de leur dizaine ?
J’imagine qu’une démocratie directe sérieuse à ses limites, disons deux lois par mois à soumettre au verdict du suffrage universel. Cela donne à peu près deux propositions par an pour les GC de mille, donc une chance sur cinq tous les ans pour qu’une proposition d’ un GC de cent soit porté au suffrage universel. C’est pas mal.
On pourrait même considérer qu’une proposition assez populaire ( réunissant cinq GC de cent) à toutes les chances d’être portée au suffrage universel dans l’année.
Pour la méthode il ne faut pas retenir le regroupement par 10 000 de la population, mais le système de la division par 10. Par exemple nous sommes 3000 dans ma commune, cela donne 10 groupes de 300 et 100 groupes de 30. Un GC de 30 est encore fonctionnel je pense.
Proposition de principe de fonctionnement du Groupe de Citoyens (niveau 1) :
Le groupe de base de citoyens concerne des gens qui volontairement s’organisent pour former un groupe de 10 (12/13 ou moins). Ils sont, de préférence ,voisins ou du même noyau familliale. Ainsi les groupes citoyens se constitueraient logiquement par secteur géographique. Parmis eux, se désignent ceux qui veulent être les portes-paroles du groupe. Puis vient le moment du tirage au sort, qui ordonne le porte-parole, et les remplacants.
Administrativement parlant :
- La constitution d’un groupe citoyen est libre, mais reste contraint à une limite géographique (10km en milieu rural, 500 m en milieu urbain).
- On appartient à un et un seul groupe de citoyen.
- Avant d’enregistrer un groupe de citoyen , celui doit être certain d’avoir au moins en son sein , un volontaire pour le représenter.
- Les groupes citoyens doivent être enregistrés auprés de la Mairie ainsi que les portes-parole de chaque groupe, afin d’éviter la sur-représentativité.
- Des espaces de « tirage au sort » sont mis à disposition pour ceux qui souhaite avoir un arbitrage local de la procédure de désignation. La présence d’un « officiel » garanti le respect de la procédure.
- L’usage d’espace de « tirage au sort » doit être systématiquement utilisé sur demande en mairie d’un des membres du groupe.
- La validation du tirage au sort doit être confirmé par la totalité des membres du groupe avec la mention : « Bon pour représentation » , dater et signaturer.
Plusieurs cas de figures peuvent mettre à mal la sincérité de ce systéme :
- Un oligarque familial : l’exemple typique d’un parent avec une grosse famille de 10 membres risque d’abuser d’une position dominante pour imposer sa candidature unique.
- Un Oligarque médiatique : grâce à une rhéthorique bien placée , un oligarque charismatique risque d’être plébiscité plutôt que choisi.
Toutefois, le systéme retrouve sa vertue dans les groupes supérieurs de 10 citoyens ou les 10 portes-paroles des groupes doivent à leur tour désigner un porte-parole. L’autorité de l’Oligarque, se retrouve face à celle d’individu qui échappe à sa sphere de contrôle locale. Il risque alors d’être simplement éliminé par le sort.
Tout ceci pour faire des proposition de lois, j’imagine ?
Les propositions de lois c’est au niveau national qu’elles trouvent leurs places. Au niveau municipal on a plus a faire à des projets, qui touchent tous les domaines de la vie quotidienne :
- Urbanisme,
- Action social ,
- Affaires scolaires ,
- Economie ,
- Eau ,
- Sports/loisirs ,
- Environnement ,
- Sécurité ,
- Patrimoine,
et bien sur Coopération inter-communale.
J’imagine plus un mode de fonctionnement à double sens.
Le temps des propositions annuelles :
La vie démocratique organise des débats avec des tribunes ouvertes mais encadrés pour que les lobbies, associations, les parties politiques, ou les GC s’expriment et présentent les projets qu’ils souhaiteraient voir se réaliser.
Le temps du débat du noyau atomique :
Puis, Les GC de base font remonter des propositions dans les domaines mentionnées (Exemple: passage de la regie de l’eau en regie municipale , Construction d’une nouvelle salle de concert, Ré-organisation de la circulation en ville, etc) en leur donnant un ordre de priorité dans leur mise en oeuvre.
Le temps de la synthése:
Un énorme travaillle de synthése permet alors de « hiérarchiser/ordonner » les projets qui vont mobiliser la ville pour l’année.
Ce travail s’effectue par remontées successives dans les GC 10 000,1000,100,10.
Le temps de l’analyse:
Arrive le « travail de l’analyse » des propositions, un travail colossal mais nécessaire , qui englobe :
- Etudes financieres,
- Etudes de faisabilité
- Etudes juridiques
Ces études viennent etayer les projets. Avec leurs lots de contraintes et de recommandations. Ces etudes peuvent être réalisées en interne ou par des cabinets externes.
Les dossiers des projets sont librement consultables par les citoyens qui peuvent prendre la mesure des engagements (techniques, temporels, financiers) nécessaires pour les mener à bien.
Le temps du doute:
Les citoyens peuvent questionner les services municipaux pour obtenir des éclaircissements sur certaines données ou demander des aménagements, les « portes-paroles » sont la pour ça.
En cas de remontées divergentes elles sont alors débattues ouvertement entre les CG lors d’assemblée publiques, pour obtenir un concensus. Les dissencus peuvent être tranchés par vote en derniére extrêmité.
Le temps du choix:
Chaque citoyen vote pour la réalisation ou pas de chaque projet individuellement.
Conclusion:
Voila c’est une analyse un peu courte (j’en ai conscience), et ce n’est qu’un début d’ébauche.
Donc pour ma commune de 3000 habitants ça fait 3 CG 1000, 30 CG 100, mais le CG3000 il est composé de combien de mandatés.
Pour les compétences des communes je milite pour qu’elles les aient toutes. En effet comment être souverain sur la qualité de l’eau par exemple sans être capable de légiférer.
Pour une commune de 3000,
300 GC de base (10 citoyens par groupe)
on tire des 300 GC un représentant par groupe pour contruire de nouveau groupe de 10 , soit au total 30 GC
on tire des 30 GC un représentant par groupe pour contruire de nouveau groupe de 10 , soit au total 3 GC.
des 3 derniers groupes on tire 3 citoyens et on a ainsi le dernier groupe.
La pyramide donne :
Niveau 4 : 3 citoyens (adjoints au maire)
Niveau 3 : 3 GC (30 citoyens) (conseillers municipaux)
Niveau 2 : 30 GC (300 citoyens)
Niveau 1 : 300 GC (3000 citoyens)
Une expérience en cours à Chambéry ?
http://www.municipales2014chambery.fr/
J’aimerais connaitre leur démarche (mode opératoire) et leur « programme » pour atteindre 2014 en bonne position.
Le temps passe. N’oublions pas cette proposition 
Une expérience intéressante : http://actuwiki.fr/dossier/1782
Bonne année 2013 à tou(te)s
Tout d’abord bonjour à tous! Je viens d’avoir l’immense plaisir de recevoir l’appel d’Etienne (merci à toi!) qui me permet de me joindre à vous!
Ensuite je m’excuse par avance si ce que je vais vous proposer l’a déjà été sur un autre fil, j’ai cherché un peu mais j’ai vite eu mal à la tête vu le nombre!
Alors rentrons dans le vif du sujet!
Je pense que pour récupérer notre pouvoir, il nous faut un plan (le c?), et dans un plan il y a des étapes à suivre qu’il faut avoir couché sur papier. Je fais donc [bgcolor=#FFFF99]une proposition[/bgcolor].
L’idée ici est de créer un « parti politique » nous permettant de [bgcolor=#FFFF99]reprendre le pouvoir en douceur[/bgcolor].
Etape n° 1: Établir les quelques règles simples suffisant à résumer le fonctionnement de la démocratie directe à échelle locale, et un court règlement suffisant à la protéger (dans l’idéal, doit tenir sur une simple feuille A4 avec des phrases compréhensibles par la multitude et sans ambiguïté). Les grands principes !
Etape n° 2: Développer les outils informatiques (en open source) si on a considéré qu’ils étaient nécessaires pour la mise en place de cette démocratie (j’en ai fait là une étape parce que je pense d’une part qu’il y a de grandes chances pour que de tels outils soient nécessaires, mais surtout pour appuyer l’idée qu’il faut être logistiquement prêt avant de se lancer dans la bataille pour être crédible).
Etape n°3: Créer un parti (déposer un association loi 1901) sous un nom fédérateur du style « Mouvement pour Citoyens Démocrates » ou « Parti pour une Vrai Démocratie » ou autre (on peut discuter du nom mais cela a en fait peu d’importance…).
Etape n°4: Les dissidents démocrates (vous, nous…) rallient ce parti et militent pour lui dans leur commune (notamment en distribuant la feuille A4 dont je parlais au dessus).
[bgcolor=#FFFF99]Etape n°5: A l’approche des élections municipales, des citoyens de chaque commune sont tirés au sort pour être maires et conseillers. Il seront juste des prête-noms, et s’engageront devant les citoyens à prendre toutes les décisions (puisque c’est eux qui auront ce pouvoir au regard de la loi française) dans le cadre d’une démocratie directe avec consultation de tous les citoyens volontaires de la commune (les détails de fonctionnement de ces « unités démocratiques communales » seront choisis préalablement, en écrivant une « constitution communale » au moment de la mise en place). A ce niveau là, si les choses sont claires dans l’esprit des habitants de la commune, je ne vois pas comment ils pourraient ne pas voter dans ce sens. Si ça passe, la commune devient une vraie démocratie!
[/bgcolor]
Etape n°6: Attendre…Il faut que la démocratie s’impose par l’exemple et qu’elle soit en place dans un maximum de communes. Encore une fois si l’étape précédente fonctionne bien, la chose se fera toute seule sans qu’il n’y ait besoin de jouer des coudes dans le paysage politique.
[bgcolor=#FFFF99]Etape n°7: Ça y est? La démocratie est en place dans une grande majorité de communes? Il n’y a plus qu’à présenter un prête-nom tiré au sort aux prochaines présidentielles! Tout les gens qui vivent déjà en démocratie voteront pour lui et il sera élu! Il remplira alors son contrat (établi préalablement bien sûr) en déclenchant un processus constituant et le peuple aura repris le pouvoir assez rapidement sans heurt ni violence, sans jamais enfreindre aucune loi ni même défier l’autorité.
[/bgcolor]
Etape n°8 (optionnelle): La démocratie s’imposant par l’exemple, les pays voisins suivront le mouvement (et ne nous seront pas menaçants) ?
Voilà ! C’est un premier jet, et en bon démocrate j’en appel à vos avis, critiques, contradictions, amélioration, etc…
Je précise que je ne connais pas grand chose à la politique française et notamment au fonctionnement actuel des communes, ce que je propose découle de ce que j’en ai compris et de ce que j’en imagine, ne me sautez pas à la gorge si j’ai dis des énormités ou des non-sens, je suis là pour apprendre et on rectifiera.
Enfin veuillez m’excuser pour la forme de mon texte (et les fautes de français, je suis un scientifique ) je ne suis pas à l’aise avec la mise en page sur forum, je sais que ça peut être ennuyeux à lire mais promis j’apprendrai ^^.
Tibak
"
Belle idée tibak mais un peu naïve.
Avant de penser créer un parti politique il faudrait qu’il existe un groupe politique correspondant à ce parti politique.
Il me semble que vous en êtes très loin.
L’étape 5 est surement un peu prématurée, pour pouvoir changer quoi que ce soit au niveau du fonctionnement des institutions il faut nécessairement posséder la légitimité de le faire.
Et aujourd’hui le seul moyen d’obtenir cette légitimité c’est de gagner les élections ( présidentielles ou législatives ). Ce qui est ton but dans les étapes suivantes ( c’est de toute façon pour cette raison que l’on crée un parti politique ).
Conclusion :
Pour pouvoir arriver à gagner les élections, tu proposes une étape qui ne serait possible qu’après avoir gagné les élections.
PS : Convaincre les gens prends du temps, et distribuer des feuilles A4 ne sera pas suffisant ( d’autant plus que ce n’est pas réellement une méthode d’une grande efficacité ), il faudra te battre pendant plusieurs années avant d’espérer être suffisamment nombreux. Si tu pars de zéro, il faut s’attendre à vivre une très longue traversée du désert.
L’étape n°5 n’implique aucun changement officiel, d’un point de vue légal, la municipalité fonctionnerait comme n’importe quelle autre.
D’un point de vue officieux vis à vis de l’état français (mais officiel vis à vis des citoyens de la commune), elle fonctionnerait en démocratie.
C’est comme les associations de théâtre ou de musique où les gens du bureaux ne font pas réellement partie du l’association. Ce sont des prête-noms qui permettent à l’association de remplir le contrat d’un point de vue légal, afin que ceux qui font réellement fonctionner le machin puisse être payés.
Ici il y aurait un maire et des conseillers municipaux pour qu’il y ait bien les signatures là où il faut comme il est dit dans la loi, mais dans la réalité ce serait une démocratie directe.
Pour ce qui est de convaincre les gens, si on leur propose de reprendre le pouvoir réellement (avec une explication claire et simple, d’où la feuille A4), et qu’on leur montre que c’est possible (et je suis sûr que des maires de petites communes sont prêts à prendre les devants et à montrer l’exemple), je ne vois pas comment et pourquoi ils refuseraient…
Bon ben ça soulève pas les foules ma proposition…ou alors c’est les fêtes je sais pas…
Même pas de contradiction? Quelqu’un?
Une commune, Vodoncout, fonctionne comme ça depuis des décennies. Tu trouveras le lien #165 du forum une constitution communale de ce site.