Jean-Marcel Jeanneney prend ensuite mille précautions pour montrer que sa proposition centrale est formulée en toute connaissance des risques inflationnistes liés à une création monétaire surabondante.
Il a raison, c’est un gage utile pour prendre au sérieux sa proposition.
(suite du livre de JM Jeanneney : )
CHAPITRE II : LES MENACES D’AUJOURD’HUI
(…)
Le poids des dettes
L’endettement de tous les agents économiques atteint une proportion de leurs revenus beaucoup plus élevée qu’autrefois où, en temps de paix, les États s’attachaient davantage à équilibrer, bon an mal an, leurs budgets, où les entreprises finançaient principalement leurs investissements au moyen de leurs profits, et où les ménages achetaient meubles et même immeubles principalement au moyen d’une épargne préalable. À l’heure actuelle, les États se sont fortement endettés, espérant ainsi soutenir l’activité économique ; les entreprises se sont développées par des appels exagérés à des crédits bancaires ; les ménages se sont beaucoup équipés grâce à des crédits à la consommation.
Or un endettement accru de tous les acteurs économiques constitue un danger manifeste de déflation. Une dette excessive de l’État, qui l’oblige à consacrer une trop grande part de ses ressources fiscales au service de cette dette, le paralyse quand il voudrait soutenir une activité défaillante. Lorsque les entreprises mal conduites ou malchanceuses avaient été financées essentiellement au moyen de capitaux appartenant au chef de l’entreprise ou à ses actionnaires, ou prêtés par des personnes physiques, leur faillite affectait peu l’activité générale.
Présentement, des faillites trop nombreuses alourdiraient les bilans des banques de créances irrécouvrables. Certaines banques seraient obligées de vendre des actifs dont les prix tendraient à s’effondrer, entraînant avec eux l’appauvrissement d’une multitude de personnes. Quelques faillites retentissantes, une crise sociale ou politique ou un événement extérieur malencontreux pourrait suffire, en ébranlant l’édifice du crédit, à enclencher une déflation.
(…)
Le désordre monétaire
Entre les deux guerres mondiales, il n’y avait plus de pièces d’or en circulation dans le monde, mais la plupart des unités monétaires restaient définies par un poids d’or. Après les troubles de l’après-guerre, leurs taux de change furent à nouveau déterminés par des rapports de poids d’or. Des transferts de lingots, provoqués par d’infimes variations des cours, assuraient une stabilité presque parfaite de ceux-ci. Cependant, tout État souverain avait la possibilité de modifier le cours officiel de sa monnaie en changeant le prix auquel il déclarait être acheteur et vendeur de lingots ; ainsi firent les États-Unis en 1933. L’Angleterre renonça en 1931 à acheter et vendre de l’or à un taux fixe et laissa le marché des changes déterminer, au jour le jour, le cours de sa monnaie avec celles qui étaient convertibles en or, puis elle vendit et acheta elle-même de l’or ou des devises sur le marché, afin d’influencer le cours de la livre sterling par rapport aux autres monnaies. Mais l’or constituait néanmoins le dénominateur commun des monnaies.
Bien différente est la réalité actuelle. Les banques centrales continuent à détenir précieusement dans leurs caves des tonnes d’or à titre de précaution, mais il y est immobilisé et ne joue plus aucun rôle dans les mécanismes de change. C’est en août 1971 que les États-Unis, en mettant fin à la convertibilité en or du dollar, brisèrent le système monétaire international qu’ils avaient imposé au monde en 1945. Ils le trouvaient trop exigeant pour eux. Depuis juillet 1974, les grandes monnaies du monde n’ont plus de relations fixes et ne sont plus, même théoriquement, définies par un poids d’or. En 1976, le flottement généralisé des monnaies fut officialisé par un amendement aux statuts du FMI.
Les variations des cours des changes, ainsi libérés de toute règle, sont susceptibles de réduire, à la longue, les écarts entre les niveaux des prix nationaux exprimés en une monnaie de référence — le dollar par exemple —, ce qui devrait avoir pour effet de corriger les déséquilibres des balances commerciales.
Mais ces cours, soumis à des flux de capitaux, sensibles à des événements de toutes sortes et aux anticipations des spéculateurs, agissent souvent dans un sens contraire à celui qui rapprocherait les pouvoirs d’achat des monnaies. Les distorsions de concurrence et les incertitudes en résultant entravent les initiatives productrices.
Les gérants d’énormes masses de capitaux, désormais détenus par des fonds de pensions et des sociétés de placement, soucieux avant tout d’en préserver la valeur, sont attentifs au sort des monnaies dans lesquelles les titres sont libellés. Ils surveillent constamment les politiques monétaires et budgétaires.
Le gouvernement de chaque État, s’il veut éviter de brusques retraits de capitaux étrangers, doit être attentif à ne pas inquiéter ces gérants, en respectant les règles que ceux-ci considèrent comme propres à préserver la valeur d’une monnaie, quand bien même cela entraverait la croissance économique du pays en cause ou mécontenterait gravement sa population.
Ces règles, conçues pour assurer la conservation de la valeur des actifs financiers, peuvent avoir des effets déflationnistes en raison des mesures de rigueur budgétaire et de sévérité à l’égard des bilans des banques qu’elles imposent. Le paradoxe est qu’elles risquent de provoquer une dévalorisation des actifs réels, immeubles ou équipements industriels, se trouvant dans le patrimoine des sociétés où ces gérants ont placé des capitaux.
[bgcolor=#FFFF99]L’actuel système des changes flottants est responsable, pour une part, du ralentissement de la croissance intervenu en Europe depuis 1974 et constitue une menace pour l’avenir.[/bgcolor] Malheureusement, pour établir dans le monde un système de changes fixes, éventuellement ajustables, il faudrait l’accord actif des États-Unis qui, estimant trouver avantage à la situation actuelle, ne le souhaitent pas.
[bgcolor=#FFFF99]Il faudrait aussi passer outre aux intérêts de tous ceux qui tirent profit de la variabilité des cours des changes[/bgcolor] : d’une part les spéculateurs avisés, qui réalisent d’énormes gains en anticipant et, parfois, en provoquant les variations des cours ; d’autre part les établissements financiers, qui gèrent les opérations de change et fournissent aux entreprises productrices, moyennant des commissions, les moyens de se protéger, tant bien que mal, contre les effets de variations qui affectent leurs coûts d’approvisionnement en produits importés et leurs prix de vente à l’exportation.
(…)
CHAPITRE III : LES FAUSSES « BONNES IDÉES »
[Un très intéressant chapitre, mais je ne reproduis que les quelques points directement utiles à notre débat sur la monnaie. ÉC]
Malheureusement, la plupart des remèdes préconisés de divers côtés sont des potions insuffisantes ou dangereuses ; les « bonnes idées » se révèlent fausses.
La hausse systématique des salaires
(…)
La réduction autoritaire de la durée du travail
(…)
Le charme pervers des déficits
Une politique de déficit volontaire des finances publiques est plus subtile. Elle est souvent qualifiée de keynésienne, une analyse théorique de John Maynard Keynes étant souvent invoquée pour la justifier.
Une théorie subtile, à l’appui d’une pratique commode…
Keynes a souligné que, dans toute économie, l’épargne, c’est-à-dire la non-consommation d’une partie des revenus pendant une période donnée, est nécessairement égale aux dépenses d’investissement.
Mais il a montré aussi - c’est un de ses apports, parmi d’autres, à la science économique — que le niveau d’activité auquel cette égalité se réalise n’est pas automatiquement celui qui assurerait le plein-emploi des hommes et des machines. Car si le montant de l’épargne que les individus souhaitent constituer est supérieur au montant des sommes que les investisseurs sont désireux d’utiliser, l’insuffisance de l’investissement, par rapport à l’épargne souhaitée, diminue les quantités de biens produites et, de ce fait, les revenus distribués, et donc l’épargne réalisée. On atteint un équilibre, mais de sous-emploi.
Si, par crainte de l’avenir, notamment du chômage, les particuliers veulent ne pas réduire leur épargne, ou même veulent l’augmenter, alors que les investisseurs se dérobent, l’économie entre dans un cercle vicieux. En diminuant plus encore leurs consommations, les ménages amenuisent les débouchés des entreprises. Celles-ci, produisant moins, n’investiront pas. L’égalité entre épargne et investissement se réalisera à un niveau encore plus bas.
Partant de là, on conclut que, pour éviter le sous-emploi, et éventuellement pour briser le cercle infernal d’une aggravation constante de ce sous-emploi, il faut que l’État substitue ses propres dépenses à celles, insuffisantes, du secteur privé, mais sans augmenter les impôts, afin de ne pas réduire encore davantage consommations et investissements.
Bien avant que la théorie keynésienne apparaisse et se répande, on a fait du keynésianisme sans le savoir. Aujourd’hui comme hier, quand une dépression menace ou s’installe, des gouvernements augmentent les dépenses publiques et les financent par des emprunts. L’État embauche des hommes et des femmes chômeurs, qui deviendront de meilleurs consommateurs, il réalise des travaux publics ou achète des équipements, procurant ainsi des débouchés à des entreprises, dans l’espoir qu’elles embaucheront et achèteront davantage de biens intermédiaires, puis se remettront à investir dès qu’une reprise de l’économie se profilera. Ainsi la pompe des affaires sera réamorcée.
Politique séduisante et agréable pour les gouvernants et les gouvernés. Alors que des citoyens, dont on augmenterait les impôts, protesteraient, c’est volontairement que des détenteurs de réserves financières, pour les faire mieux fructifier, les prêtent à l’État. Ils n’ont aucune raison de réduire leurs dépenses de consommation et l’État augmente les siennes. Tout paraît devoir aller pour le mieux.
… mais désormais nocive
Certes, l’État dépensant aussitôt les sommes qu’il a empruntées, les liquidités du système bancaire ne sont pas réduites et les crédits à court terme susceptibles d’être faits aux entreprises n’en souffrent pas. Cependant, l’État est obligé d’offrir un taux d’intérêt suffisant pour attirer à lui des capitaux, éventuellement étrangers. [C’est le piège de l’argent-dette. ÉC] Les taux d’intérêt s’en trouveront vraisemblablement majorés, d’autant plus que l’État emprunte à long terme, se refusant à emprunter au moyen de bons du Trésor à trois, six ou douze mois qui le mettraient à la merci de ses prêteurs, comme ce fut le cas en France, en 1925, au temps du Cartel des gauches. Certains emprunteurs privés ne pouvant supporter des taux d’intérêt élevés seront évincés du marché des capitaux. À quoi s’ajoute que, si des capitalistes étrangers souscrivent aux emprunts d’État, il est particulièrement à craindre que les détenteurs de ces titres, inquiets tôt ou tard de l’avenir de la monnaie, les vendent tout à coup, provoquant une crise financière, voire de change.
On dit parfois que des investissements publics peuvent être plus utiles que ne l’auraient été les investissements privés. Cela est parfois vrai. Mais, le besoin d’investissement de l’État réapparaissant chaque année et la comptabilité publique ne prenant pas en compte leur amortissement, une bonne gestion exige qu’il finance ses investissements par des impôts.
Les tenants des politiques dites keynésiennes se plaisent à déclarer que la relance obtenue grâce au déficit public procurera des excédents budgétaires qui permettront de rembourser les emprunts précédents. L’expérience historique montre que, même s’il y a effectivement relance, aucun remboursement n’a lieu. Quand des excédents budgétaires apparaissent, les gouvernants s’empressent de les dépenser.
Le règlement des arrérages d’une dette publique opère un transfert de revenus des contribuables aux créanciers de l’État. L’ensemble des revenus des ménages ne s’en trouve pas diminué, mais les personnes actives, pressurées, risquent d’être découragées, tandis que les rentiers, bénéficiaires de ces transferts, n’y trouvent aucun motif d’accomplir des efforts productifs, bien au contraire. La succession de déficits accumulés amplifie la part des impôts ayant cet effet nocif.
En France, au budget de l’État de 1996, le service de la dette atteint 226 milliards, soit un peu plus de 16 % des recettes fiscales. Cette somme équivaut presque au montant des dépenses militaires (241 milliards). Et comme, en dépit de cette charge stérile, il faut que l’État continue à remplir, tant bien que mal, ses fonctions, les prélèvements obligatoires atteindront probablement 45 % du produit national en 1996. Une augmentation des prélèvements devenant dangereuse, ce sont des devoirs essentiels que l’État ne pourra plus assumer convenablement, à moins qu’il emprunte encore. Mais alors, sa dette augmentant sans cesse, son poids ne pourra plus jamais être contenu, sinon par une inflation forte qui en réduise en terme réel la charge nominale excessive. D’une telle inflation, on dira ci-après les dangers.
Quant à couvrir le déficit par des avances de la Banque de France, on verra au chapitre IV à quels excès cela a donné lieu, et les fortes inflations qui en ont résulté.
C’est donc à réduire, voire supprimer les déficits publics qu’il conviendrait de s’employer, pour non seulement atteindre à l’équilibre des dépenses hors dette — ce qui, d’après les prévisions budgétaires, ne sera même pas le cas en 1996, où le déficit atteindra 290 milliards, supérieur de 70 milliards aux intérêts de la dette -, mais pour couvrir par des recettes ordinaires la charge des intérêts. En effet, dans l’hypothèse d’un simple équilibre des recettes et dépenses publiques hors intérêts de la dette, celle-ci exprimée en pour-cent du PIB croîtra tant que le taux de croissance du PIB en valeur sera inférieur au taux d’intérêt moyen de cette dette.
Perspectives amères, qui auraient dû dissuader, dans le passé, d’abuser des déficits publics. Le seul remède est de tout faire pour accélérer la croissance. Elle seule peut permettre d’accroître les recettes fiscales sans élever les taux d’imposition.
La tentation de l’inflation
(…)
Le libéralisme débridé
(…)
Le refuge dans l’empirisme
CHAPITRE IV : UNE « MARCHANDISE MERVEILLEUSE »
« Ce qui affola les conquérants de l’Amérique ce fut l’or, d’une attraction si puissante sur l’homme sauvage ou civilisé… Le miracle de cette marchandise merveilleuse, c’est qu’aussitôt extraite elle est vendue puisque la frappe est libre, et qu’il est loisible à chacun de monnayer l’or en pièces trébuchantes… Cette marchandise singulière… n’a guère de fonction que comme signe représentatif des autres, office que remplit tout aussi bien, sinon mieux, le moindre chiffon de papier. » Georges Clemenceau, Le Grand Pan, 1896, (Imprimerie nationale, 1995, p. 123)
L’insuffisance de la demande de biens de consommation et d’équipement est la cause essentielle de la langueur actuelle des affaires et de la persistance du chômage. C’est à cette insuffisance qu’il faut d’abord remédier. Si on procurait des débouchés supplémentaires aux producteurs de biens de consommation et aux commerces situés en aval, les uns et les autres recommenceraient à embaucher et à investir en machines et en bâtiments. Les producteurs de ces équipements embaucheraient eux aussi, distribueraient davantage de salaires et réaliseraient plus de profits. Les rentrées fiscales augmenteraient et le montant total des aides aux chômeurs diminuerait. De multiples problèmes financiers et sociaux, que la dépression rend insolubles, pourraient être alors assez vite résolus.
[bgcolor=#FFFF99]Pour relancer la demande, il faut créer de la monnaie. Quelle monnaie ?[/bgcolor]
Échec aux banques
[bgcolor=#FFFF99]Les banques créent de la monnaie ou en détruisent selon les circonstances. Elles le font en accordant ou refusant des crédits[/bgcolor], selon des règles, écrites ou non écrites, sans le respect desquelles elles deviendraient, tôt ou tard, insolvables.
Quand les banques créent de la monnaie en accordant des crédits, elles utilisent les dépôts que des particuliers ou des entreprises leur font en attendant d’en avoir l’usage. Mais elles peuvent prêter davantage, sachant qu’une grande partie des sommes qu’elles avancent, après avoir servi à des paiements, reviendront aux unes ou aux autres sous forme de dépôts.
[bgcolor=#FFFF99]L’ensemble du système bancaire peut ainsi créer de la monnaie, sans autre limite que le besoin qu’il a de fournir des billets à ceux de ses clients qui lui en demandent en échange de monnaie scripturale.[/bgcolor] Les billets constituant encore 16 % de la masse monétaire Ml (billets + comptes à vue), si l’ensemble des banques augmente de 10 milliards les crédits consentis, celles-ci auront besoin de demander 1,6 milliards de billets à la Banque de France.
Dans la mesure où la Banque de France le jugera souhaitable pour la bonne marche de l’économie, elle les leur fournira en échange de créances à court terme apportées par elles. La Banque de France peut créer de la monnaie à volonté puisque ses billets ont cours légal. Si elle estime que ses prêts à court terme ne suffisent pas à créer assez de monnaie, elle peut acheter des titres de créance à long terme, notamment des emprunts d’État. Cette élasticité du système bancaire est nécessaire à un bon financement de l’économie et à sa croissance, mais elle peut être excessive. Si la Banque de France considère qu’il y a excès de liquidités, elle rend plus difficiles ou plus coûteux ses concours aux banques commerciales, ou encore vend les titres qu’elle a en portefeuille, retirant ainsi de la monnaie du marché. De cette manière, elle peut freiner une accélération de la demande jugée incompatible avec les capacités de production françaises, donc inflationniste — à condition toutefois que des déficits budgétaires ou l’arrivée de capitaux étrangers n’en annulent pas les effets.
Dans le cas inverse de dépression économique, où la demande est inférieure aux capacités de production, la Banque de France peut certes diminuer ses taux d’intérêts à court terme, mais cela ne saurait toujours suffire à relancer l’économie. Cette baisse n’entraîne pas à coup sûr celle des taux à moyen et long terme, qui commandent l’investissement dans beaucoup de secteurs, notamment celui du bâtiment. Elle peut même faire monter les taux longs, dans la crainte, fut-elle injustifiée, d’un regain d’inflation. Et les taux courts risquent alors de remonter à leur tour.
Quand bien même une baisse générale et profonde des taux courts et longs serait obtenue, les entreprises qui n’ont pas de commandes suffisantes n’emprunteront pas : à quoi bon accroître le parc de ses machines ou ses stocks si on pense ne pas pouvoir vendre davantage ? L’exemple actuel du Japon est remarquable. Le taux d’intérêt à trois mois y est inférieur à 1 % et le taux à dix ans y est de moins de 3 % ; néanmoins, l’économie ne repart pas.
Quant aux particuliers, s’ils ont peur du chômage ou si leurs salaires ou autres revenus diminuent, ils hésiteront à s’endetter pour acheter des biens de consommation. Ceux d’entre eux qui seraient enclins à emprunter pour faire construire un immeuble ne le feront pas s’ils ont le sentiment que la valeur marchande de celui-ci risque de se déprécier.
Dans une telle conjoncture, la Banque de France est impuissante à faire sortir l’économie du cercle vicieux dans lequel celle-ci est enfermée : baisse des prix, de l’activité, des revenus et des consommations, réduction des rentrées fiscales, chômage, volonté des individus d’accroître une épargne de précaution qu’ils veulent liquide. Les banques qui récoltent cette épargne ne trouvent pas à la prêter dans sa totalité, sinon à l’État impécunieux, obligé d’accroître son déficit qui risque de devenir bientôt insupportable.
Alors il est utile, mais non sans danger, que soient émises des monnaies d’autre source que bancaire.
La tentation du papier
Une source possible de monnaie est la fabrication de papier-monnaie.
À la fin du XVIIIe siècle, des gouvernements aux abois ont utilisé la planche à billets, pièce de bois sur laquelle était fixée une plaque de cuivre gravée, qui servait à imprimer des morceaux de papier où était inscrit le nombre d’unités monétaires que chacun d’eux représentait.
Pendant la guerre d’indépendance des colonies britanniques d’Amérique, le Congrès continental, pour faire face à ses besoins urgents, émit du papier-monnaie en quantités telles qu’il perdit bientôt toute valeur.
Le fantasme des assignats
Quinze ans plus tard, en France, en janvier 1790, la Constituante créa une Caisse de l’extraordinaire, chargée de centraliser le produit des ventes de biens du domaine royal et de biens ecclésiastiques déclarés biens nationaux. En même temps, elle décréta l’émission d’assignats sur cette caisse.
Dans l’ancien droit, on appelait assignat l’action d’asseoir une rente sur un bien-fonds. Ces premiers assignats étaient des délégations sur le prix de vente prochain des biens nationaux.
On en émit d’abord pour un montant de 400 millions, qui correspondait à peu près à la valeur des biens à vendre. Ils portaient intérêt à 5 % et n’étaient constitués que de grosses coupures de 1000, de 300 et de 200 livres, qui matérialisaient la reconnaissance d’une sorte de créance hypothécaire. Ils n’étaient pas une monnaie et reçurent bon accueil.
Mais, dès avril 1790, un décret de l’Assemblée nationale fit de ces assignats une monnaie ayant cours entre toutes personnes dans toute l’étendue du royaume, devant être reçue comme espèce sonnante dans toutes les caisses publiques. Dans l’esprit de l’Assemblée nationale, il s’agissait à la fois de remédier à la pénurie de numéraire et de pourvoir aux besoins du Trésor en émettant un montant d’assignats bien supérieur à la valeur des biens mis en vente.
En 1793, on en avait émis arbitrairement pour près de 4 milliards et ils avaient perdu plus de 80 % de leur valeur par rapport aux pièces d’or ou d’argent qui circulaient encore plus ou moins clandestinement. Ils furent alors échangés, à raison de 30 pour 1, contre des mandats territoriaux, ayant eux-mêmes cours légal et forcé mais qui, bientôt, perdirent à leur tour toute valeur, cependant que la circulation de pièces d’or et d’argent était de nouveau légalisée. Mauvais souvenir !
Il existe cependant quelques exemples d’émissions de papier-monnaie d’État moins pernicieuses. Aux États-Unis, de 1860 à 1865, pendant la guerre de Sécession, des greenbacks (le dos des billets était de couleur verte) furent émis pour financer la guerre.
En Angleterre, pendant la Première Guerre mondiale, le Trésor britannique émit des currency notes pour 350 millions de livres, tandis que la Banque d’Angleterre, dont les billets avaient aussi, en fait, cours forcé, élevait leur circulation de 29 à 87 millions de livres seulement.
Greenbacks et currency notes furent, finalement, après quelques années, incorporés dans le bilan de la banque d’émission du pays, partageant ainsi la dépréciation des billets de celle-ci, avec lesquels ils se confondirent. En ces deux cas, l’inflation fut forte : au temps des greenbacks les prix doublèrent presque ; ils firent plus que doubler au Royaume-Uni au temps des currency notes. Les détenteurs de ces billets, moins spoliés que ceux d’assignats, perdirent environ la moitié de leur pouvoir d’achat.
Les avances faites à l’État
Les banques ayant reçu le privilège d’émettre des billets permettant de régler des transactions plus commodément qu’avec des pièces ont toujours été plus ou moins considérées par les gouvernements, en cas de besoin, comme au service de l’État qui leur avait concédé ce privilège, même quand elles étaient des sociétés privées. Lorsqu’un État exigeait de la banque d’émission qu’elle lui octroie des crédits, on disait qu’il faisait marcher la planche à billets.
Pendant presque tout le XIXe siècle, et jusqu’en 1914, les billets de la Banque de France, étant librement convertibles en or ou en argent, n’étaient pas du papier-monnaie, mais des titres représentatifs de métaux précieux. C’est seulement de mars 1848 à août 1850, qu’en raison des troubles révolutionnaires, la convertibilité des billets fut suspendue et qu’un pouvoir libératoire leur fut conféré. Il en alla de même en 1870, un mois après la déclaration de guerre à l’Allemagne.
Dès 1873, la Banque de France reprit, en fait, le remboursement en or de ses billets, mais le cours forcé ne fut officiellement aboli qu’en janvier 1878. Pendant ces deux périodes d’inconvertibilité et de cours forcé, les billets de la Banque de France étaient du papier-monnaie. Redevenus officiellement convertibles en janvier 1878, ils le restèrent jusqu’en août 1914, tout en conservant le caractère de monnaie légale.
Durant tout ce siècle, les gouvernements demandèrent de temps à autre à la Banque de France de consentir des avances au Trésor, non seulement aux époques de cours forcé, mais aussi lorsque ses billets étaient convertibles en or ou en argent. La Banque le fit, non sans rechigner. Ces avances portèrent d’abord intérêts, mais lors du renouvellement du privilège de la Banque, en 1897, alors qu’elles furent portées à 180 millions, elles devinrent désormais sans intérêt. En 1911, une avance supplémentaire de 20 millions fut accordée. Il était tacitement convenu que ces sommes ne seraient jamais remboursées.
Échelonnées sur tout le siècle, ces créations de monnaie au profit du Trésor furent, au total, relativement faibles. En 1913, elles ne s’élevaient qu’à 3 % du montant des engagements à vue (billets en circulation et comptes courants de dépôts à la Banque de France), seulement 1,2 % de la valeur cumulée des pièces et billets en circulation. En raison de cette modération, les conséquences n’en avaient pu être que bénéfiques.
Il en alla tout autrement à partir de 1914. À cause des avances consenties pendant et après la guerre, les créances de la Banque sur le Trésor s’élevèrent à 67 % de son actif au début de 1919, atteignirent 74 % en 1921 et se maintinrent presque à ce niveau jusqu’à la fin de 1926. Corrélativement, le coût de la vie fut multiplié par cinq en douze ans.
La même opération d’émission de papier-monnaie pour le compte de l’État eut lieu, avec une plus grande ampleur encore, de 1939 à 1949, années pendant lesquelles la Banque de France fournit à l’État plus de 700 milliards de francs. En neuf ans, les prix furent multipliés par vingt.
Inévitable était le recours à la planche à billets en temps de guerre et pendant les années de reconstruction d’après guerre. Il était impossible que des augmentations d’impôts pussent faire face aux énormes dépenses effectuées alors par l’État. Il les couvrit en partie par des emprunts et, quant au reste, se trouva contraint de le faire par des émissions abondantes de monnaie. Il opéra ainsi un prélèvement indirect sur les créanciers de toutes sortes, sur tous les titulaires de revenus fixes ou de revenus ne s’élevant pas autant que la hausse des prix. Sans le vouloir, il avantagea indûment les débiteurs privés aux dépens de leurs créanciers. Une telle pratique n’est pas admissible en temps normal.
Que des émissions de monnaie par l’État lui-même ou pour son compte par la Banque de France aient été souvent abusives et que les effets en aient été alors déplorables n’est pas une raison pour les proscrire dans d’autres circonstances et selon des modalités différentes.
Ce qui advint au temps où les monnaies étaient métalliques est, à cet égard, riche d’enseignements.
L’âge d’or… et d’argent
Quand la monnaie était faite principalement de pièces, la frappe d’or ou d’argent retirait une certaine quantité de ce métal du marché, ce qui maintenait son prix au niveau résultant de la définition métallique de l’unité monétaire — sans quoi il eût fléchi en période de forte production.
D’autre part et surtout, le système fournissait à l’apporteur du métal un pouvoir d’achat sans qu’il eût rien à produire en contrepartie. La demande de biens se trouvait ainsi augmentée, sans qu’il y eût, de ce fait, plus de biens disponibles. De même, lorsque l’excédent de la balance des opérations courantes permettait aux nationaux d’acquérir des devises qui servaient à acheter à l’étranger de l’or aboutissant dans les caves de la Banque d’émission, l’opération agissait doublement sur le marché national des biens et services : il y avait moins d’offres de marchandises importées et la monnaie obtenue de la Banque d’émission, en échange de métal précieux, constituait un pouvoir d’achat sans contrepartie immédiate de productions de biens.
En les dépensant, les individus qui avaient acquis ainsi pièces ou billets engendraient une activité dans le pays, à condition toutefois qu’une production nationale accrue répondît à la demande supplémentaire de biens. Il fallait, pour cela, que les habitants du pays eussent la possibilité et surtout la volonté de travailler davantage. Si, faute d’un effort créatif suffisant, on recourait à des importations pour satisfaire la consommation supplémentaire, la balance commerciale se détériorait et une part de la monnaie créée allait à l’étranger, là où un surcroît d’activité avait lieu.
Au XVIe siècle, des galions ont apporté d’Amérique en Espagne de grandes quantités d’or provenant du pillage des richesses accumulées au Mexique et au Pérou, auxquelles s’ajouta l’argent extrait de mines très productives par une population indigène cruellement exploitée. Bien que des corsaires eussent détourné certaines cargaisons vers d’autres pays, des quantités considérables de métaux précieux parvinrent en Espagne, à titre public ou privé, de 1520 à 1650, et se répandirent peu à peu en Europe occidentale.
Une partie de l’or et de l’argent arrivés d’outre-Atlantique servit à fabriquer des objets d’orfèvrerie, mais une autre fut frappée en pièces de monnaie. Abondance monétaire d’autant mieux venue qu’au XVe siècle l’Europe avait connu une certaine pénurie de numéraire. Grâce à ces pièces, la demande accrue de biens provoqua le développement d’activités multiples, non seulement en Espagne, mais aussi dans les pays voisins d’Europe, d’où les Espagnols importèrent ce qu’ils ne pouvaient pas ou ne voulaient pas produire eux-mêmes.
[bgcolor=#FFFF99]CETTE INJECTION DE MONNAIE N’ENTRAÎNA, EN ESPAGNE ET EN EUROPE, QU’UNE FAIBLE HAUSSE DES PRIX.[/bgcolor] D’après les indices qui ont été rétrospectivement calculés, elle ne semble pas avoir excédé 2 % l’an en Espagne. En France et en Angleterre, à en croire les séries de prix particuliers dont on dispose, la hausse, plus tardive, aurait été aussi de 2 % jusqu’à la fin du XVIe siècle. L’inflation fut donc partout assez lente pour n’être pas nocive. Les progrès matériels d’alors eurent certes bien d’autres causes, mais ils auraient sans doute été moindres sans l’expansion monétaire survenue.
Il en fut de même au XIXe siècle. La production d’or mondiale s’est accrue à trois reprises. Entre 1820 et 1840, elle doubla ; entre 1845 et 1853, elle s’éleva de trente-cinq à deux cents tonnes par an grâce aux mines d’or de Californie, puis elle déclina légèrement jusqu’en 1888. De nouveau, elle s’accrut fortement lorsque furent mises en exploitation des mines d’or en Afrique du Sud et en Australie : elle atteignit sept cents tonnes en 1912. La production de l’argent, qui bénéficiait aussi jusqu’en 1875 de la frappe libre dans la plupart des pays occidentaux, sauf en Angleterre, fut plus régulièrement croissante : de sept cents tonnes en 1845 à deux mille tonnes en 1875.
Il n’était guère satisfaisant que le développement économique du monde dépende, pour une part, du hasard de découvertes de mines procurant du métal précieux. Il ne l’était pas non plus que ces mines donnent lieu à des bagarres parfois mortelles entre prospecteurs individuels ou que leur mise en valeur par de grandes sociétés s’opèrent en soumettant leurs travailleurs à des conditions de vie effroyables. Mais le fait est que, jusqu’en août 1914, cela a contribué, de façon parfois insuffisante mais jamais excessive, au financement de la croissance économique dans nombre de pays. Si, en 1876, les pays d’Europe et les États-Unis n’avaient pas supprimé la frappe libre de l’argent, en raison de la forte croissance de sa production - devenue en partie un sous-produit de celle du plomb -, on aurait sans doute évité le ralentissement de croissance observé ensuite pendant une trentaine d’années en Occident.
Effets bénéfiques pour la France
Les trois fortes augmentations de la production mondiale d’or survenues au XIXe siècle se répercutèrent en France. La balance des paiements courants ayant été le plus souvent positive, particulièrement au cours des années 1850 à 1869 et à partir de 1885 (3 % du PIB de 1895 à 1910), la partie de l’excédent qui ne servait pas à faire des prêts ou des investissements à l’étranger se réglait sous forme d’importations de métaux précieux. L’or et l’argent importés, non consacrés à de l’orfèvrerie, étaient transformés en monnaie, soit par frappe de pièces, soit par échange contre des billets à la Banque de France.
Bien qu’il y ait eu évidemment d’autres facteurs de croissance économique, il est instructif de constater la relation en France entre le montant du métal ainsi monétisé et l’augmentation du PIB.
Monétisation de métaux précieux en France et croissance du PIB
[tableau 1]
On voit que pendant les périodes 1820-1840, 1849-1869, 1902-1913, où les créations de monnaie provoquées par des importations de métaux précieux ont été fortes, les taux de croissance du PIB ont été les plus élevés, dépassant ou atteignant 2 % l’an, au lieu de 1 % de 1840 à 1849 et de 1869 à 1902, lorsque cette monétisation a été faible.
Au XXe siècle, billets contre métal
Depuis que, le 4 août 1914, l’or ne peut plus être transformé en pièces de monnaie au gré de chacun (sauf aux États-Unis, où cela n’adviendra qu’en 1933), sa production a continué à créer de la monnaie quand il aboutissait dans la cave d’une Banque d’émission, mais une monnaie exclusivement fiduciaire, sous forme de billets où de crédits inscrits dans les comptes de la Banque.
Ce ne fut pas possible en France, de l’été 1914 à l’été 1926, le prix de l’or sur le marché étant supérieur à celui auquel la Banque de France était autorisée à l’acheter. En 1926, on revint en France à des mécanismes de création monétaire proches de ceux d’avant guerre. Certes, les billets de la Banque de France ne furent plus jamais convertibles en pièces d’or, mais des entrées d’or furent de nouveau susceptibles d’engendrer des créations de monnaie.
Une loi du 7 août autorisa en effet la Banque à procéder à des achats d’or, d’argent et de devises aux cours du marché, et à émettre des billets pour un montant correspondant. En fait, la Banque de France n’acheta jusqu’en juin 1928 que des devises — pour 26 milliards de francs. Mais après que la loi du 25 juin 1928 eut donné la nouvelle définition du franc en or, elle eut l’obligation de rembourser ses billets en lingots d’or et d’acheter l’or qu’on lui présentait en émettant en contrepartie des billets ou en inscrivant dans ses livres des crédits.
Entre août 1926 et 1931, ses avoirs en devises et or s’élevèrent de 55 milliards de francs. Pendant cinq ans et demi, la Banque de France a ainsi injecté dans la circulation 10 milliards de francs par an en moyenne, soit 2,5 % du PIB en valeur de 1929.
Ces injections de francs ne sont pas étrangères au fait que, de 1926 à 1927, le PIB en volume n’ait baissé que de 2 %, malgré la brutalité du choc constitué au deuxième semestre 1926 par une appréciation de moitié du franc sur le marché des changes, le dollar passant de 50 à 25 francs. Mieux encore, elles ont provoqué ou permis une augmentation du PIB de 26 % en 1928 et de 9 en 1929. Elles ont contribué aussi à ce qu’en 1930 et 1931 le PIB ne baisse en France que de 3, puis de 4 %, alors qu’aux États-Unis sa chute était de 8, puis de 10.
Inversement, de 1931 à 1935, l’encaisse-or et de devises de la Banque de France ayant baissé de 11 milliards, la destruction d’une partie de la monnaie antérieurement créée a entraîné une diminution du PIB de 12 % en quatre ans.
Substitut : les droits de tirages spéciaux sur le FMI
Depuis qu’aucune monnaie n’est plus définie par un poids d’or et que les banques d’émission n’en achètent plus en contrepartie de monnaie émise par elles, l’utile source d’approvisionnement de l’économie mondiale en liquidités constituée par la production d’or a disparu.
La possibilité reconnue, en 1967, au Fonds monétaire international de créer, avec l’accord de ses membres, de la monnaie sous le nom de droits de tirages spéciaux (DTS), constitue un moyen de réaliser ce que la production d’or fit autrefois, et de manière a priori préférable. Tandis que la production d’or à des fins monétaires gaspillait des efforts humains et des équipements, l’émission de monnaie par le FMI ne comporte presque aucun frais. Et alors que la production d’or était sans rapport direct avec les besoins en monnaie de l’économie mondiale, le FMI pourrait doser ses émissions selon ces besoins.
Ce sont les États-Unis qui, en 1966, voyant leurs réserves d’or fondre - bien que leur balance des paiements courants fut encore excédentaire-, prétendirent que l’économie mondiale allait souffrir d’un manque de liquidités. Ils voulurent que le Fonds monétaire international fut utilisé pour créer, sans contre-valeur, de la monnaie qui serait répartie entre les membres du FMI.
Lorsque des DTS furent émis pour la première fois, en 1970, les hausses des prix des matières premières et des prix à la consommation étaient déjà devenues générales. Cette création de DTS a malheureusement coïncidé avec une ample augmentation des liquidités internationales par les banques commerciales, multipliant les eurodollars hors de toute réglementation : le montant de ceux-ci dans les dix grands pays développés autres que les États-Unis s’éleva de 19 milliards en 1966 à 68 en 1970, à 170 en 1974, et à 600 en 1980.
Ce n’est pas un hasard si, pendant les années 70, la hausse des prix à la consommation a été en Allemagne, aux États-Unis, en France et au Royaume-Uni respectivement de 7, 8, 10 et 13 %, au lieu de 2, 2,5, 4 et 4 % dans ces mêmes pays pendant la décennie précédente. Quant aux prix des matières premières, l’indice Moody’s, en hausse de seulement 1 % pendant les années 60, il augmenta en moyenne de 13 % pendant les années 70. L’inflation, alors, eut certes d’autres causes que monétaires, mais l’émission de DTS, s’ajoutant à l’expansion des liquidités internationales par les eurodollars, n’a pu manquer d’y contribuer. Il y a là l’exemple d’une création ex nihilo de monnaie ayant eu lieu à contretemps.
[bgcolor=#FFFF99]CETTE MÉSAVENTURE NE SUFFIT PAS À INTERDIRE À JAMAIS UNE TELLE OPÉRATION.[/bgcolor] Le FMI en a opéré depuis lors quelques autres, plus justifiées.
CHAPITRE V : DU BON USAGE DE LA PLANCHE À BILLETS
[b][size=12][bgcolor=#FFFF99]Je prétends que, dans la conjoncture actuelle, à condition d'entourer l'opération de garde-fous, l'émission de monnaie ex nihilo par la Banque de France, sans qu'existe aucune créance en contrepartie, est indispensable pour sortir notre économie de son anémie.[/bgcolor][/size][/b]
[b][bgcolor=#FFFF99]Faire marcher la planche à billets ?[/bgcolor][/b] L'expression est doublement anachronique, les billets étant imprimés sur des rotatives et la masse monétaire constituée, pour les quatre cinquièmes, d'inscriptions dans des comptes bancaires à vue. J'emploie néanmoins ce terme par provocation, pour aller au-devant de la réaction psychologique défavorable de Français informés des turpitudes de notre histoire monétaire.
L’opération préconisée ici est fondamentalement différente des émissions de papier-monnaie dont j’ai relaté les mauvais effets. Lorsque les gouvernements sont libres d’émettre de la monnaie au profit de l’État, ou peuvent faire pression sur leur banque centrale pour qu’elle lui en fournisse gratuitement, ils résistent souvent mal à la tentation d’en abuser. On empêchera cela.
Cette émission n’est pas identique non plus à celle de DTS qui fournissent un actif supplémentaire aux banques centrales et permettent d’équilibrer plus aisément les balances des paiements.
[color=blue]Tout autres aussi sont les créations de monnaie effectuées couramment par une banque d’émission en tant que dispensatrice de crédits aux entreprises et aux particuliers par l’intermédiaire de banques commerciales. Ces crédits consentis aux entreprises trouvent leur justification dans les productions qu’ils financent, dont la vente permettra de les rembourser. Les crédits à la consommation des ménages seront suivis, quelques mois après, par des remboursements, majorés d’un intérêt qui diminue le revenu disponible de l’emprunteur.
Il s’agit ici de fournir aux ménages un pouvoir d’achat supplémentaire, qui n’alourdisse en rien les coûts de production et qui, n’étant pas remboursable, leur permette d’accroître leur demande de biens sans la restreindre par la suite. [/color]
Cela doit être fait [bgcolor=#FFFF99]seulement lorsque l’insuffisance de la demande globale est la cause d’une activité productrice inférieure aux capacités de production.[/bgcolor] De même en médecine, un remède peut être contre-indiqué pour un patient en raison de sa complexion ou de son état de santé du moment ; prescrit à bon escient et bien dosé, il sera salutaire.
Pour que des émissions de monnaie ex nihilo interviennent au bon moment et en quantités convenables, la décision ne pourra être prise que par une autorité indépendante du gouvernement et capable de bien apprécier la situation économique du pays.
La monnaie ainsi créée ne pourra en aucun cas être remise au Trésor, ce que d’ailleurs les accords européens et le statut de la Banque de France interdisent désormais.
Le choix du moment
Pour que la création de monnaie sans contrepartie soit féconde, il faut que soient réunies TROIS CONDITIONS. Elles le sont actuellement en France, et dans d’autres pays européens.
Des capacités de production mobilisables
Une première et principale condition est que le produit national soit inférieur aux capacités de production, afin que le supplément de demande n’ait pour effet ni un renouveau d’inflation, ni un excès d’importations.
Actuellement, d’après les enquêtes de l’INSEE auprès des chefs d’entreprises françaises, leurs capacités de production ne sont utilisées qu’à moins de 85 %. Encore est-ce là une constatation ne tenant compte que des machines existantes et des travailleurs employés ou immédiatement disponibles et compétents. Une étude récente de la Banque de France indique que dans l’industrie les possibilités d’accroissement de la production, sans modification de la durée du travail, des effectifs ou du travail posté, serait de 5,6 % et, qu’avec une éventuelle augmentation de la durée du travail et des effectifs dans des limites raisonnables, elle atteindrait 16 %. La capacité de produire pourrait être en outre assez rapidement accrue par des investissements. Ils sont actuellement inférieurs de 20 % à ce qu’ils étaient en 1990, bien que l’autofinancement des entreprises atteigne en moyenne une ampleur telle que beaucoup ne rencontreraient aucune difficulté financière à investir pour répondre à un surplus de demande. Et plus de trois millions de chômeurs sont disponibles. Leurs aptitudes professionnelles ne sont pas toujours suffisantes ; mais nombre d’entre eux pourraient être rapidement mis à niveau.
Des prix assagis
Parce qu’une hausse plus ou moins rapide des prix a sévi pendant une cinquantaine d’années, on est enclin à méconnaître que les temps ont changé. L’inflation s’est réduite en Europe depuis environ dix ans ; elle a maintenant disparu sous le double effet de politiques économiques plus restrictives et de concurrences s’exerçant à travers le monde entier. Aujourd’hui, le risque n’est plus une forte hausse générale des prix, mais leur baisse, comme il advint au cours des années 30. La politique économique doit agir en conséquence. Si un accroissement de la demande globale ne faisait que rapprocher celle-ci de l’offre potentielle, le niveau de l’ensemble des prix ne s’élèverait pas ou peu.
Une balance des paiements excédentaire
Un excédent de la balance des paiements courants montre que l’économie nationale, même si elle produit moins qu’elle ne pourrait, produit plus qu’elle ne consomme.
Dans un pays où il n’y aurait presque pas de chômage et où le PIB croîtrait rapidement — comme ce fut longtemps le cas au Japon - on pourrait considérer cet excédent comme bénéfique, parce qu’il permettrait d’acquérir des créances sur l’étranger ou d’y acheter des entreprises. Le jour, plus ou moins lointain, où, la population de ce pays ayant vieilli, le nombre de travailleurs sera réduit, les ressources dont il disposera à l’étranger lui éviteront une baisse de son niveau de vie. Mais un tel excédent n’est pas un objectif valable pour la France, où de nombreux travailleurs sont au chômage et où PIB et niveau de vie croissent trop lentement, si même ils ne baissent pas. L’excédent doit être utilisé, au moins en partie, pour accroître les consommations et les investissements intérieurs, grâce à un supplément d’importations.
La charge de la décision
Le nouveau statut de la Banque de France, entré en vigueur le 1er janvier 1994, confie au [bgcolor=#FFFF99]Conseil de la politique monétaire[/bgcolor], formé de personnalités connaissant bien les problèmes économiques, la charge de la politique monétaire de la Banque. Il est présidé par le gouverneur ; les deux sous-gouverneurs en sont membres ; nommés par le gouvernement pour six ans, tous trois sont irrévocables. Les six autres membres sont nommés aussi par le gouvernement, mais selon une procédure limitant ses choix. Ils sont aussi irrévocables et leur mandat, de six ans, n’est pas renouvelable. Les conditions d’indépendance et de compétence sont ainsi réunies autant qu’il est possible.
Ce Conseil a la responsabilité de définir et mettre en œuvre la politique monétaire dans le but d’assurer la stabilité des prix. Il a mission aussi de favoriser, dans la mesure de ses moyens, la bonne marche de l’économie.
C’est à ce Conseil qu’il faut confier le soin de juger si la situation de l’économie française justifie une émission de monnaie sans contrepartie de créances, et quelle quantité serait appropriée. Le ministre de l’Économie et des Finances, qui a le droit de venir siéger au Conseil avec voix consultative, pourrait y faire entendre l’avis du gouvernement, suggérer une émission ou la déconseiller en fonction de la politique économique menée, mais il ne pourrait ni l’imposer, ni s’y opposer.
Nul doute, cependant, que le Conseil serait attentif à ses propos, comme aussi à ceux tenus à l’Assemblée nationale ou au Sénat dans les commissions devant lesquelles le gouverneur de la Banque est appelé à s’exprimer.
Les gouverneurs des Banques centrales considèrent généralement que la stabilité des prix est réalisée quand la hausse du coût de la vie n’excède pas 2 à 3 % l’an. Si la hausse était inférieure, et si le Conseil de la politique monétaire estimait que la croissance de l’économie française pouvait être accélérée sans risque d’inflation ni de déficit de la balance des opérations courantes, il remplirait sa mission en décidant une émission de monnaie. Il le devrait plus encore si le coût de la vie venait à baisser, la Banque étant incapable, en minorant seulement ses taux directeurs, d’empêcher que s’enclenche une déflation.
Pour que la Banque puisse ainsi injecter de la monnaie, le vote d’une loi sera nécessaire pour l’y habiliter et l’autoriser à inscrire à l’actif de son bilan, au paragraphe « autres rubriques d’actifs », une ligne intitulée « émissions faites en application de la loi du… ».
Comment faire ?
La loi d’août 1993 interdit à la Banque de France d’autoriser des découverts ou d’accorder tout autre type de crédit au Trésor public ou à tout organisme ou entreprises publics. Il est donc exclu que la monnaie créée soit remise à l’État.
Elle ne devra pas non plus être utilisée pour fournir des ressources à des personnes privées qui en reçoivent normalement de l’État ou de collectivités territoriales - familles nombreuses, chômeurs, vieillards dépendants, indigents, entreprises naissantes ou en difficulté -, car la Banque de France subventionnerait indirectement la puissance publique, en se substituant à elle, alors qu’il incombe à celle-ci de trouver par ses impôts les ressources nécessaires à l’accomplissement de ses tâches.
Une seconde raison d’interdire à la Banque de telles subventions est que, une fois accordées, elles devraient inévitablement être renouvelées chaque année, alors que la création de monnaie ex nihilo ne devrait intervenir qu’en fonction de circonstances économiques passagères.
[bgcolor=#FFFF99]C’EST DONC DIRECTEMENT AUX HABITANTS DU TERRITOIRE FRANÇAIS QUE LA MONNAIE CRÉÉE DEVRA ALLER.[/bgcolor]
S’agissant de relancer la consommation de façon aussi générale et uniforme que possible, aucune catégorie sociale ne devra être avantagée plus qu’une autre, afin que le fonctionnement des marchés ne soit en rien perturbé. Si l’État veut favoriser tels ou tels individus ou influencer le comportement de certains acteurs de la vie économique, qu’il agisse de son côté ! Ce n’est pas à cette opération de relance qu’il incombe de le faire. D’ailleurs, la Banque de France ne serait pas qualifiée pour en décider. Cela l’exposerait à des revendications de toutes sortes si on prétendait cibler la distribution de monnaie, et ce serait inextricable.
[b][bgcolor=#FFFF99]Le mot capitation désignant un impôt uniforme prélevé par tête d'habitant, [size=12]l'allocation versée à chacun serait UNE CAPITATION INVERSÉE ! Mille ou deux mille francs, par exemple, seraient versés, un beau jour, à toute personne[/size] résidant régulièrement en France métropolitaine et dans les départements ou territoires d'outre-mer, quels que soient son âge, sa nationalité ou ses revenus. [/bgcolor][/b]
Le moment serait librement choisi par la Banque de France, qui ne serait nullement obligée de répéter l’opération. Elle garderait la faculté de la refaire si la conjoncture économique le rendait souhaitable.
La simplicité d’une répartition uniforme serait bienvenue en notre temps où bien des décisions publiques sont souvent assorties de tant de modalités et de conditions que les citoyens n’y comprennent rien. L’uniformité de la somme allouée à chaque habitant la rendrait plus utile à ceux dont les ressources sont faibles qu’aux plus fortunés. Elle serait globalement plus élevée pour une famille nombreuse. Tant mieux !
Pour écarter toute suspicion de détournement par l’État, les sommes devraient parvenir aux bénéficiaires sans passer par le Trésor public. Presque tous les habitants majeurs ayant un compte en banque ou aux Chèques postaux ou dans une caisse d’épargne, c’est à ce compte que l’allocation serait versée, ainsi que celles de leurs enfants mineurs. Ceux qui n’en ont pas auraient à s’en faire ouvrir un ; les Chèques postaux devraient l’accepter. Les radios, les journaux et la télévision annonceraient cette distribution. Des imprimés seraient à la disposition des habitants, là où ils auraient un compte. Ils auraient à y inscrire leur nom, le numéro du compte sur lequel ils demanderaient que leur soit versée l’allocation, leur adresse, leur numéro d’identification à l’INSEE (mentionné sur leur carte d’assurance-maladie), les noms de leurs enfants à charge inscrits sur ladite carte ou, à défaut, sur tout autre document. Ils certifieraient sur l’honneur n’avoir pas fait la même demande à un autre compte.
Les banques, les Chèques postaux ou les caisses d’épargne adresseraient, chaque jour ou chaque semaine, à la Banque de France la liste de leurs clients ayant demandé l’allocation et seraient crédités des sommes correspondantes. La Banque établirait, sur informatique, la liste nominative de toutes les allocations accordées, avec mention du numéro d’identification pour faciliter les rapprochements, afin que les demandes multiples puissent être détectées et sanctionnées. Pour faciliter à la Banque ce contrôle, elle serait autorisée à limiter, éventuellement, le nombre de banques habilitées à octroyer ces allocations. Pour couvrir leurs frais, les banques commerciales et la Banque de France se partageraient une somme de 10 francs par allocation attribuée, s’ajoutant à celle-ci.
Au terme des trois mois accordés pour formuler une demande d’allocation, le nombre de celles-ci seraient confronté au chiffre de la population au 1er janvier précédent, publié par l’INSEE. Une différence apparaîtrait, du fait d’habitants n’ayant pas voulu ou pas pu formuler de demande. La somme correspondant à cette différence serait versée par la Banque de France à des associations caritatives, en accord avec le président de l’UNIOPSS (Union nationale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux).
Quels effets ?
La population résidant sur le territoire français, y compris les départements d’outre-mer, étant en décembre 1995, d’après l’INSEE, de 59,8 millions d’habitants, on peut supposer qu’elle sera de 60 millions en 1997. Si on allouait, par exemple, 2 000 francs à chaque habitant, [b]120 milliards [de francs] seraient injectés dans l’économie, soit un peu moins de 2 % du produit intérieur marchand (compte tenu des départements d’outre-mer non retenus par les comptes de la nation), 6,7 % de la masse monétaire Ml (billets et dépôts à vue), 3,7% de M2 (Ml + dépôts d’épargne), 2,2 % de M3 (M2 + dépôts à terme et SICAV monétaires).
L’effet direct serait une augmentation de la consommation. Il est difficile d’évaluer quelle partie de l’allocation serait épargnée. Actuellement, l’épargne individuelle se situe entre 13 et 14 % du revenu disponible après impôts directs. Le supplément de revenu serait peut-être davantage épargné ; seule l’expérience permettrait de le dire.
L’accroissement de la consommation se porterait probablement moins sur l’alimentation et les services que sur des biens manufacturés, ce qui accélérerait d’autant mieux l’investissement. Les investissements supplémentaires auraient un effet multiplicateur sur la demande intérieure, c’est donc l’ensemble de l’activité qui se trouverait stimulée.
L’augmentation de la production réduirait les coûts unitaires, car les entreprises ont des coûts fixes : les intérêts des emprunts, les primes d’assurance, la taxe professionnelle, les salaires des dirigeants et ceux des employés accomplissant des tâches administratives qui sont à peu près indépendants des quantités produites. Même les salaires versés aux ouvriers n’augmenteraient d’abord pas proportionnellement aux productions si le rythme de travail était auparavant anormalement faible.
Certains producteurs profiteraient certes de cette baisse de leurs coûts unitaires pour élargir leurs marges. Mais la forte concurrence intérieure et extérieure s’exerçant actuellement sur les marchés ferait qu’un grand nombre d’entreprises réduiraient leurs prix de vente pour conserver ou développer leur clientèle ou pour accroître leurs parts de marché à l’exportation. Des emplois seraient créés, non pas immédiatement à proportion des augmentations de production, mais leur nombre ne serait pas négligeable et irait croissant.
Les ventes aux ménages procureraient des rentrées supplémentaires de TVA au Trésor public et le surcroît de bénéfices réalisés par les sociétés augmenterait, l’année suivante, le rendement de l’impôt qui les frappe.
Les importations de biens et services s’élèveraient évidemment puisqu’elles fournissent actuellement 20 % des ressources utilisées, tandis que les exportations seraient favorisées seulement par une légère baisse des prix unitaires. Mais l’existence d’un large excédent de la balance des opérations courantes, 45 milliards en 1994 (compte tenu du déficit des balances des départements d’outre-mer), et 84 milliards en 1995 soit 1,1 % du PIB, permet d’amputer cet excédent sans inconvénient.
Selon que les sommes distribuées seraient dépensées ou épargnées, les flux monétaires provoqués différeraient, mais toutes augmenteraient la masse monétaire. Si M3 était enflée, comme indiqué ci-dessus, de 2,2 %, elle s’élèverait dans l’instant au-dessus de la norme fixée par la Banque de France pour la croissance de M3, mais l’augmentation du PIB en résultant élèverait la norme fixée par la Banque, qui l’est en additionnant la croissance du PIB et la hausse tolérée des prix.
D’un côté l’augmentation de la masse monétaire aurait normalement pour effet une baisse du taux d’intérêt à court terme, mais, d’un autre côté, le développement de l’activité induirait des demandes supplémentaires de crédit aux banques, qui tendraient à élever ce taux. Il incomberait à la Banque de France, par une variation de ses taux directeurs ou en réactivant le système des réserves obligatoires, de contrecarrer la baisse éventuelle du taux d’intérêt à court terme si elle l’estimait contraire au maintien du cours du franc au niveau souhaité.
(Àsuivre)
et tenir à jour ce long fil sur la monnaie qui regroupe à lui seul tout ce que nous avons pu collecter comme info importante depuis sa création. Voici donc une sélection des interventions du père Chouard chez le père Jorion depuis le 7 décembre 2008.
Sacrés humains… prêts à faire de la monnaie, prêts à faire confiance, avec n’importe quels signes…)
)
les plus « intelligents » n’avaient pas assez pour se faire la concurrence avec les 10% de la reserve fractionnaire… c’est à dire, ils ont « titrisé » de n’importe quelle façon, même en endossant les risques à d’autres, une portion des 90% crées en prêts… pour pouvoir les remplacer par encore plus de prêts.
[/align]
