Si c'est vrai c'est une information majeure : le fait d'avoir deux chambres est un choix souverain et indépendant de chacun des 50 membres de l'Union, la constitution de l'Union ne leur impose que d'avoir une forme républicaine. Et ce choix a été conservé pour certains depuis avant la constitution de l'Union (qui est elle même antérieure à la république française)."Aux Etats-Unis, les 311 millions d'habitants sont représentés par 435 députés et 100 sénateurs... et ils sont représentés en plus par 50 assemblées nationales et 50 sénats d'État fédéré supplémentaires
Ici, purement et simplement les partis politiques sont abolis au profit de membres issus d’écoles spécialisées comme l’Ena par exemple qui siègent dans les différentes institutions (exécutif, législatif et délibératif). La Cellule citoyenne de regard étant une institution à part où siègent des citoyens tirés au sort mais compétents.
Plus de président mais un conseil de six sages (3 hommes et 3 femmes) qui délibèrent aux sujet des propositions des lois de la Chambre de proposition de lois (les députés) et de la Chambre de critiques des lois (les critiqueurs). Le septième membre (départiteur) du Conseil des sages est un citoyen tiré au sort d’âge et de compétence similaire aux membres permanents.
Interpellation
Le peuple peut interpeller à tout moment la Cellule citoyenne de regard qui elle peut interpeller à son tour, à tout moment, le ministre de la justice, le conseil constitutionnel ou alors le peuple lui-même. Il en va également du Conseil des sages qui peut lui aussi interpeller la Cellule citoyenne de regard.
Election
Le peuple élit par tirage au sort, les membres du Conseil des sages, les députés, les critiqueurs et les citoyens membres de la Cellule citoyenne de regard.
Le Conseil des sages élit les membres du Conseil constitutionnel et le Premier Ministre.
Le Premier Ministre élit les autres ministres ainsi que le ministre de la justice.
Soumettre et ordonnancement
Le gouvernement soumet à la Chambre de propositions de lois et la Chambre des critiques un projet de loi.
La chambre de proposition des lois soumet à son tout ses études de lois simultanément à la Chambre des critiques et au Conseil des sages qui après délibération, ordonne sa promulgation donc son application au gouvernement.
Salut Artho,
Peux tu faire une version en disposant le pavé « Peuple » tout en haut ?
Dans cette position, le Peuple semble être écrasé par le poids des « éléments » et « outils » qu’il choisit !!! 
Merci d’avance pour ton aide.
Cordialement
Bonne idée
Discutable, mais intéressante (on en a déjà parlé ici).
A la demande de Tiber1
Avec le Peuple tout en haut. Et vive la symbolique ! 
Discutable ? Oui, je veux bien ! Mais est-ce parce que pas aussi détaillé que les modèles plus haut ?
Si oui, j’ai préféré faire simple.
Bonjour tous le monde, je suis nouveau ici. Bon pour le schéma je le trouve très intéressant. Mais je me disais. En ce qui concerne les « citoyens volontaires ». On pourrait imaginer de les rassembler dans de grands espaces de savoir et de connaissance où ils pourraient se réunir en assemblée dans différentes commissions pour discuter, partager et proposer des solutions à nos problèmes.
Mais j’y pense, ces lieux existent déjà : Les universités. Sauf que nos universités (en plus d’être un lieu de savoir essentiel) sont des lieux méritocratiques, fermés au simple « salarié » et où, à part de la palabre, il n’est jamais question de proposer ou de décider des choses utiles. On pourrait penser que les citoyens volontaires au bien commun se rassembleraient dans des universités qui seraient un peu sur le fonctionnement de l’ancienne et si attrayante université de Vincennes (fermée par l’horrible Chirac et l’horrible Giscard !). En faisant pousser ces universités partout sur le territoire. Cela pourrait marcher par sessions, et en plus de s’éduquer tous mutuellement, on pourrait enfin avoir une université qui s’intéresse directement à la vie pratique, au lieu de ne faire que du concept (attention il faut quand même continuer à faire du concept^^).
Voila je vous propose cela, on peut peut-être en discuter et essayer d’améliorer le truc 
Artho, je pense ton système trop élitiste. Par l’ENA !!! C’est l’organe le moins démocratique de France. En plus je vois pas trop l’utilité d’un « conseil des sages ». On a tous une sagesse, différente certes, mais sagesse quand même. Dire que certains seraient des « sages » institutionnalisés c’est réducteur de la vraie sagesse ; en plus, à 6, c’est vraiment donner une fort pouvoir à ses membres…
Bon je ne vais pas être tendre car il faut bien dire la vérité
Artho, ton truc c’est vraiment n’importe quoi ! une vrai dictature 
Mais je salue le fait que tu ais réfléchis aux institutions.
Peut-être devrais-tu commencer par réfléchir à la société que tu veux mettre en place avant d’en imaginer les institutions ?
Tu pense quoi de mon idée Sandy sinon ? Moi je pensé a sa parceque je réve d’une société en perpetuel débat où la connaissance et la confrontation d’argument serait reine :). Un peut comme pendant 68 mais géneralisé a l’infinie dans le temp et l’espace. Et quoi de mieux que les universités pour cela ? De belle et grande université populaire, avec des amphies de plusieurs milliers de place calqué sur les grandes agoras Grec. Moi je dit sa peut vraimment etre tanten. A oui et puis ces universités populaires ouvert tous les jours et a tous heures, on serait dans le temple de la connaissance et de la philosophie, mais pas la philosophie abstraite qui manie les conceptes, ou plutot si ! Une philosophie maniant concepte et vie réels mais dans de grand pole de rcherche. Et puis apres faudrait forcemment étendre cela a toutes les instutions, service publique, entreprise, école ect ect…
Pour le préambule de la constitution de 1946 attention, elle met à valeur constitutionnelle des lois des républiques antérieur. Il faut donc aussi parler de la jurisprudence d’une cour ou parlement constitutionnel, elle pourrait avoir plus de pouvoir sur certein point que le peuple méme. Par exemple dire que le mendat impératif est inconstitionnel.
Artho, je pense ton système trop élitiste. Par l'ENA ??!!! C'est l'organe le moins démocratique de France. En plus je vois pas trop l'utilité d'un "conseil des sages". On a tous une sagesse, différente certes, mais sagesse quand même. Dire que certains seraient des "sages" institutionnalisés c'est réducteur de la vraie sagesse ; en plus, à 6, c'est vraiment donner une fort pouvoir à ses membres...Dans l'organigramme, le terme ''sages'' désigne plus un titre (comme président ou ministre) qu'il n'a sa signification propre (personne avisée, raisonnable) et ce, même si ces sages en questions, dans les faits, doivent être raisonnables (tout au moins, ils seraient jugés de la sorte sur leurs actes et décisions).
Sandy, peux-tu expliquer s’il te plaît ? ‹ ‹ Artho, ton truc c’est vraiment n’importe quoi ! une vrai dictature › › dictature ???
La société que je vois est celle où :
- l’argent n’a plus cours et est remplacé par un support qui est ‹ ‹ le temps › ›.
- les salaires (et le même pour toutes les professions ainsi que tous les niveaux de responsabilité) sont également en ‹ ‹ temps › › et donc ne sont plus
cumulables d’un mois sur l’autres. Ce qui veut dire qu’ils sont dégressifs (un peu à la manière d’une monnaie fondante; le but étant de retirer tout
moyen d’avoir du pouvoir sur autrui par accumulation du dit support ‹ ‹ temps › › à quiconque). - le prix des biens et des services sont également du temps mis pour produire le bien ou le service.
Exemple, un maison ne coûterait plus 300 000 euros mais vaudrait 2500 heures de travail. Avec 152 heures de rémunération par mois, un salarié
créerait un compte épargne appelé ‹ ‹ Achat maison › › dans sa banque temps qui serait alimenté chaque mois, suivant ses préférences, par un
prélèvement sur son dit salaire ‹ ‹ temps › ›. Au terme échu des 2500 heures crédités sur le compte ‹ ‹ Achat maison › › où l’épargnant achète réellement
la maison ou le cumul des 2500 heures est perdu puisqu’il n’a plus le droit de cumuler de la monnaie temps (fortune et richesse personnelle
prohibées). Il pourrait éventuellement les transférer sur un autre compte épargne ouvert ‹ ‹ Etudes universitaires des enfants › › par exemple ou
encore, si la voiture familiale tend à vouloir rendre l’âme, ‹ ‹ Achat voiture › ›.
Comme on le comprend bien, cette monnaie vise à mettre un terme aux classes sociales (appréciation idiote), aux différences de traitement et aux injustices qui en découlent. Plus aucun moyen de devenir riche donc si ce n’est la seule rémunération de votre part de travail (votre temps consacré) à maintenir l’équilibre social et sociétal; les jeunes pas encore en âge de travailler et les retraités soumis aux mêmes droit que dans l’actuel système.
Mais, ici, ce n’est pas le propos n’est-ce pas, même si je considère que tout est lié (la politique, du moins la gouvernance et l’économie) ?
Donc, pour rester dans le domaine que nous étudions qui est le pouvoir démocratique (la gouvernance du peuple, par le peuple et pour le peuple), une ‹ ‹ organisation › › telle que celle proposée dans l’organigramme ou, en fin de compte, le peuple peut à tout moment saisir de gros organes que sont par exemple le Conseil Constitutionnel et le ministre de la justice via la Cellule citoyenne de regard n’est-ce pas un moindre mal entendu qu’il y aurait probablement des sécurités comme cette nouvelle monnaie ‹ ‹ temps › › (corruption inutile et inopérante), un salaire national unique, le tirage au sort, plus de partis politiques etc… ?
Parce qu’autrement je ne vois pas bien comment l’ensemble des citoyens peuvent tous donner leur avis (décider) : ça serait un sacré foutoir d’après moi. Et en admettant qu’ils puissent tous s’exprimer, sans prendre en compte une loi finale qu’il serait difficile de pondre, le temps mis pour entendre tout le monde serait infini.
La démocratie au sens stricte du terme est impossible. Il faut qu’il y ait des représentants.
Et bien si c’est possible, et même que c’est pas très compliqué. Un parlement de tirés au sort élabore des propositions de lois qui sont soumises ensuite au peuple via le suffrage universel. Il est où le probleme ?
Tout ceci dans une structure fortement décentralisée ou mieux fédérale pour assurer une séparation verticale des pouvoirs ( la seule utile en souveraineté populaire).
Ça pour le législatif, pour l’exécutif des représentants très cadrés par leurs mandats et révocables.
Tellement simple que l’esprit en est dégouté comme disait l’autre.
@#146 (socialiste-libertaire)
En effet
Au delà d’une cité peu étendue, la démocratie est impossible sans une profusion de lieux de discussion continue, et visible hors leurs murs.
Ces lieux existent ou ont existé, mais pas à profusion.
Il arrivent qu’il en émerge plus que de coutume, par exemple à l’occasion du mouvent des indignés. Mais c’est en général éphémère.
Pour qu’ils existent, et cela de manière pérenne, il faut une volonté concertée, d’origine citoyenne (les VIP n’en veulent pas).
Il s’agirait donc d’un acte créatif, demandant énergie et ténacité. Et des impulseurs solides et déterminés.
L’enjeu est important, car ce peut être le germe d’une démocratie rendue incontournable en cas de montée en puissance de cette agora géante et spontanée.
Pour ce qui est du mouvement des indignés et en particulier de leur prise de décision horizontale (caractéristique propre de leur ‹ ‹ politique démocratique › › soit que tout le monde a la parole, donne son avis et, en plus de contester une décision, par cette contestation, ralentit le processus), il court à sa perte sinon, montrera de plus en plus d’inefficacité. D’ailleurs, qu’on n’entende plus parler d’eux est justement la conséquence de cette disposition, louable et citoyenne si on veut mais pas très pratique dans les faits et c’est le moins qu’on puisse dire. Car toute organisation (nation comme activisme contestataire) a besoin d’un collège central qui statue en dernier ressort et pour tout le monde qui se montre alors obéissant. Seulement voilà, l’indigné français qui est par nature têtu et obstiné - attitude qui lui joue bien des mauvais tours - ne l’entend pas de cette oreille. Et pour justifier sa position, il prétend même que toute organisation hiérarchisée n’est pas dans le but d’avancer intelligemment mais est de la récupération politique, religieuse et que sais-je encore.
Quand trop de démocratie ou plutôt, une mauvaise pratique de la démocratie empêche la démocratie !
On ne peut pas reprocher au mouvement des indignés (ou Occupy XYZ) que son mode de prise de décision soit inefficace. Tout simplement parce que ce mode de prise de décision n’existe pas. Le mouvement des indignés n’est pas un lieu de prise de décision mais de discussion. Ce qui n’empêche pas qu’en tant que tel il ait été parasité par les parleurs professionnels.
Artho, tu ne comprend vraiment pas le mode de décision horizontal. Le mode de décision horizontal fonctionne sur des sujets qui sont tres locaux, ou sur des sujets qui pourrait etre tres important au niveau global (constitution, mode de production, éducation, consomation ect…). Mais on ne demande pas à toutes la population de prendre toutes les décisions, bien sur que la décision horizontal est jumelé avec une décision vertical mais qui peut etre a tous moment controler par des décisions horizontal. Il s’agit de trouver, par des décisions horizontal, les meilleurs mécanisme verticale qui empeche toutes accaparition du pouvoir non démocratique. Une rationalisation s’impose bien sur, mais c’est pas parceque on prendrais les décisions les plus importantes à l’horizontale que tous mode réellement démocratique serait condanmés.
On ne pourra changer quoi que ce soit que si nous possédons la légitimité de le faire. Il faut donc s’organiser au niveau politique. Aujourd’hui ce sont bel et bien les élections qui établissent cette légitimité.
Cela n’empêche aucunement de mener des actions sociales. Ce sont justement les deux actions prises ensemble qui pourront permettre de renverser l’ordre établi.
Tant que les indignés ne le comprendrons pas, ils resteront une impasse politique.
Moi je reste dans l’idée qu’il faut commencer localement… [bgcolor=#FFFF99]ne pas s’organiser au niveau politique de façon partisane mais contrer l’organisation partisane de façon systématique par une organisation démocratique de petite échelle.[/bgcolor]
Multiplié par 36 000 ça devient le pays !
Pour guérir un cancer, on négocie pas avec les tumeurs ! ^^
Un ami scientifique canadien m’a transmis ceci :
//Dans mon travail à l’université de Montréal, dans les années 1980+,
j’ai eu à étudier les structures organisationnelles adoptées par les
entreprises produisant des logiciels. Il y avait à l’époque beaucoup
de publications portant sur les relations entre programmeurs et
managers, sur les structures des équipes de programmeurs et de
designers de logiciels, etc… Un document publié par IBM à cette
époque m’avait frappé: les chercheurs avaient étudié le travail en
équipe et étaient arrivés à des conclusions importantes sur la
taille et la structure des équipes informatiques:
- la quantité de logiciel utile produit par l’équipe augmente
avec le nombre de membres de l’équipe, tant que ce nombre reste
inférieur à 8 - l’augmentation la plus forte est obtenue quand on passe de 1 à 2
membres - l’augmentation obtenue en ajoutant un membre est de plus en plus
faible à chaque membre ajouté - l’augmentation obtenue en passant de 6 à 7 membres est très faible
et souvent inexistante - ajouter un 8-ième membre provoque une baisse sensible de production
Leur conclusion était que la taille optimale pour une équipe de
programmation (ou de conception de logiciels) était de 6 à 7 membres,
(7 quand les programmeurs sont très performants, 6 quand il s’agit
de programmeurs « moyens »).
Comme les projets de logiciels de IBM étaient souvent énormes, les
auteurs de cette recherche avaient conclu que la structure idéale
pour ces projets était une pyramide (stratification hiérarchique)
formée d’équipes de 6 concepteurs/programmeurs, dans chaque équipe
1 des membres (le responsable de l’équipe) faisant aussi partie de
l’équipe de niveau supérieur et ayant pour fonction d’assurer le
transfert d’information entre l’équipe de concepteurs (le niveau
supérieur) et l’équipe de programmeurs (l’équipe dont il est
responsable).
Selon les auteurs de cette étude, l’explication de la baisse de
productivité lorsque la taille de l’équipe dépasse 6 ou 7 membres
était la multiplication des interactions au sein de l’équipe,
interactions dont la gestion exige temps et intelligence, ce qui
fait qu’à partie de 7 à 8 membres, l’équipe passe plus de temps à
interagir qu’à produire.
équipe de 2 membres: A et B
1 paire en interaction: A-B
chaque membre gère sa participation à 1 seule paire
équipe de 3 membres: A, B et C
3 paires en interaction: A-B, A-C, B-C
chaque membre gère sa participation à 2 paires
équipe de 4 membres: A, B, C et D
6 paires en interaction: A-B, A-C, A-D, B-C, B-D, C-D
chaque membre gère sa participation à 3 paires
équipe de 5 membres: A, B, C, D et E
10 paires en interaction: A-B, A-C, A-D, A-E, B-C, B-D, B-E, C-D, C-E, D-E
chaque membre gère sa participation à 4 paires
équipe de 6 membres: A, B, C, D, E et F
15 paires en interaction: …
chaque membre gère sa participation à 5 paires
équipe de 7 membres: A, B, C, D, E, F et G
21 paires en interaction: …
chaque membre gère sa participation à 6 paires
Une autre conclusion de cette étude était que les personnes
étudiées (plusieurs centaines de programmeurs chez IBM) étaient
capables de gérer facilement leur participation à un maximum de
6 paires d’interaction, mais devenait rapidement débordées et
incapables de gérer efficacement leur participation lorsque le
nombre de paires d’interaction à gérer dépassait 6 ou 7.
Les sociologues et psychologues ayant mené cette étude chez IBM
étaient d’avis que cette limite à la capacité de gérer des paires
d’interaction est fondamentalement liée aux limites de notre
mémoire à court terme (retenir une liste de 8 nombres produits
aléatoirement en l’absence d’un contexte liant ces nombres entre
eux est difficile, voire impossible pour la plupart des gens).
Enfin, mon expérience de manager (je fais bénévolement partie
des conseils d’administration de 2 coopératives sans but
lucratif) m’a appris que les réunions avec plus de 7 participants
n’aboutissent généralement à rien de concret, au point qu’il
est souvent utile d’avoir des absents parmi les membres du
conseil, afin que les décisions soient prises).//
Juste pour votre information et culture générale.
Les organigrammes de constitutions présents ici sont des organigrammes qui se veulent complets et figés, ou à peu près.
Aucun ne prend en compte lee étapes nécessaires à un bon management de l’élaboration d’une telle constitution considérée comme un OUTIL, et qui doit donc suivre le processus classique de conception de recherche/développement, qui va de l’expression du besoin fonctionnel à la conception définitive du produit figé, processus qui répond ici à la question:
« comment une communauté peut-elle élaborer démocratiquement les règles qui lui permettront d’exercer collectivement le pouvoir de façon démocratique. »
Le premier étage, celui de l’analyse fonctionnelle, doit permettre de déterminer les fonctions essentielles de cet outil, les fonctions POLITIQUES de base que nous appellerons les PREROGATIVES, et les outils que nous avons à notre disposition, et qui permet de déterminer le schéma général de fonctionnement, la suite n’étant qu’un dimensionnement « technologique » des diverses composantes, et les réalisations de fonctions secondaires ou « de service » qui seront élaborées pour éviter les dérives liées à la nature humaine (rotation des charges, publicité, etc)
Je vous propose donc une vision de ma réflexion à ce sujet, basée sur les quelques notions suivantes:
-
1 - dans la définition classique de la démocratie (pouvoir du peuple, par le peuple et pour le peuple…), LE pouvoir est au singulier, il ne se partage pas en différentes branches, mais s’exerce collectivement, ce qui n’est pas du tout la même chose. La constitution ne considèrera qu’UN seul POUVOIR au SINGULIER, dévou au PEUPLE.
-
2 - cette élaboration de la constitution doit être faite par TOUS ceux qui sont assujettis, c’est à dire par l’ensemble du peuple. Ceci entraîne ipso facto que c’est une entreprise d’AMATEURS, et que les professionnels (de la logique, du droit, de tout ce qu’on peut imaginer…) n’interviendront qu’en support explicatif. Le peuple est alors vu comme un MAITRE d’OUVRAGE, celui dont le travail lui donne toute légitimité pour exercer le pouvoir et donner les instructions à un maître d’oeuvre qu’il choisit et contrôle.
-
3 - en appui du PEUPLE maître d’ouvrage, se place le MAITRE D’OEUVRE formé de professionnels, et qui prend le nom d’EXECUTIF puisque ses prérogatives, y compris celle de gouverner sont placées sous les directives et le contrôle du peuple.
-
4 - Le tirage au sort est OBLIGATOIREMENT utilisé parmi le peuple puisque chacun a les MEMES DROITS à exercer le pouvoir; il doit être intégral (impossibilité de refuser de faire partie des processus de décision), et peut simplement être assorti du volontariat dans les fonctions plus techniques.
