Le droit de résistance à l’oppression
OuiJe me suis toujours demandé si dans la déclaration de 1793 , dans la zone « devoir d’insurrection », le « toutes les parties du peuple » englobait les forces physiques du pouvoir. Ce texte est assez mystérieux.
L’article 35 de la "Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen préfaçant la constitution de 1793 dispose ce qui suit à propos du droit et devoir d’insurrection :
« Article 35. - Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. »
Les « forces physiques du pouvoir » sont composées de citoyens, membres du peuple. Le droit de résistance à l’oppression s’applique donc aux militaires, policiers, etc. comme à tous les autres citoyens.
Cette interprétation est confirmée par les articles suivants de la constitution de 1793 – en particulier l’article 122, qui (comme la version de la Déclaration des droits) ne prévoit aucune exception pour les forces de police, les milices, etc. :
[i]"Article 107. - La force générale de la République est composée du peuple entier.
"Article 108. - La République entretient à sa solde, même en temps de paix, une force armée de terre et de mer.
"Article 109. - Tous les Français sont soldats ; ils sont tous exercés au maniement des armes.
« Article 122. - La Constitution garantit à tous les Français l’égalité, la liberté, la sûreté, la propriété, la dette publique, le libre exercice des cultes, une instruction commune, des secours publics, la liberté indéfinie de la presse, le droit de pétition, le droit de se réunir en sociétés populaires, la jouissance de tous les Droits de l’homme. » [/i]
Voyez:
Pour la constitution de 1793 :
JR