La constitution nationale : projets d’articles AJH, procédures Wiki
Comme AJH me l’a demandé, je suis allé voir ses propositions relatives à la constitution française sur le Wiki.
Bien qu’à mon avis on doive se fixer pour objectif une constitution nationale type (et pas une constitution spécifiquement française), j’approuve sans réserve le système consistant à partir de la constitution française de 1958 pour apporter les modifications souhaitables. De là, on pourra tout naturellement passer à la constitution nationale type, puis à la constitution UE.
J’approuve d’autant plus qu’à mon avis avant de se mettre en tête une VIe république il vaudrait mieux essayer de réformer la constitution actuelle en tirant parti de l’expérience des 50 dernières années.
Sur les propositions concrètes d’AJH, j’ai parcouru le texte, mais je me trouve face à une impossibilité matérielle.
Le projet CIPUNCE m’occupe en priorité. Un travail que je fais sur la constitution thaïlandaise devient de plus en plus urgent. Le temps me manque pour répéter sur le Wiki des raisonnements ou des propositions déjà faites ici même ou dans le cadre de la CIPUNCE. Je me vois donc contraint de limiter ma participation au site d’Etienne, que je trouve extrêmement intéressant et enrichissant - sans hésitation le meilleur, et de beaucoup, que je connaisse dans ce domaine.
AJH voudra donc bien m’excuser de m’abstenir pour le moment : lui-même, je suppose, n’a guère le temps d’aller voir ce que j’ai écrit de mon côté sur la CIPUNCE, et c’est tout à fait compréhensible. Qu’il me suffise de dire que sur plusieurs points importants je ne suis pas d’accord (cela ne surprendra pas) avec ses propositions.
Mon abstention est due aussi à des doutes sérieux concernant l’efficacité du Wiki-constitution tel qu’il se présente actuellement. Ils sont certainement dus en partie à mon manque d’aptitudes informatiques : je vous avoue que je ne m’y retrouve pas, et je crains qu’avec l’arrivée de nouvelles propositions, modifications, etc. beaucoup soient dans le même cas.
J’aurai préféré, comme je l’ai dit, qu’on ne passe pas au Wiki avant d’avoir des avant-projets déjà discutés entre nous - consensuels, complets et cohérents.
Par un souci démocratique qui lui fait du reste honneur Etienne se cantonne à peu de chose près dans un rôle d’observateur alors qu’à mon avis il lui faudrait trancher d’autorité à un certain point du débat de manière à obtenir une décision de tous les participants inscrits.
Je crois que nous devrions d’abord nous entendre sur les grands principes proposés à l’origine par Etienne (lesquels sont considérés comme acquis à cette heure et dans quelle formulation? Je n’en sais rien) ; puis passer au projet d’articles de la constitution nationale modèle ; puis au projet d’articles de la constitution UE. Cela suppose de clore le débat quand les arguments se sont épuisés et de soumettre à l’ensemble des participants (les 185, pas seulement la dizaine de participants actifs) des propositions d’articles correspondantes complètement rédigées, quitte à rediscuter et à revoter plus tard sur l’avant-projet complet. A défaut d’un système de vote comme celui qui existe sur la CIPUNCE, on pourrait procéder par message (avec dans le titre du message l’indication oui ou non, ce qui permettrait de compter les votes sans avoir à ouvrir les messages).
Pour me résumer : faute d’avant-projets complètement rédigés (principes, constitution nationale modèle, constitution UE) à proposer dès le départ sur le Wiki, je crains que notre « Wiki-constitution » se solde par beaucoup de temps perdu.
Cela dit, les propositions d’AJH peuvent former un bon projet de départ pour la discussion de la constitution nationale.
Amicalement à tous. JR
… et s’il y a consensus sur une seule proposition, tant mieux … 